Mentions légales
Ce site est la propriété de la société VIADENTIS
Adresse:11, avenue Charles de Gaulle 95700 ROISSY EN FRANCE
Immatriculation: 49076936100018
Email: viadentis@gmail(dot)com
Directeur de la publication: Bruno SFEDJ
Hébergeur: 1&1
Les liens avec ce site web sont autorisés, et nous encourageons les webmaster qui feraient un lien à nous le faire savoir.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
© VIADENTIS - Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sauf autorisation écrite
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.